Mentions légales

Le présent site est la propriété de :

Instal'02
ZI Les minimes
Rue Georges Brassens
02840 Athies sous Laon
 

La structure générale du site, les textes et les images, sont la propriété et sous la responsabilité éditoriale d'Instal'02. Aucune reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des photos n'est autorisée sans l'acceptation préalable du Instal'02.

Les informations nominatives recueillies à l'occasion d'une demande sur le site sont destinées à l'usage d'Instal'02. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès et de rectification auprès des services de Instal'02 dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Titularité des droits.

Tous les éléments du présent site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété d'Instal'02, à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf accord expresse.

Les informations transmises au visiteur le sont uniquement à titre personnel, et en vue d'un usage strictement personnel. Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur ce présent site est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Aucune donnée à caractère personnel n’est collectée ni diffusée à votre insu sur le site Instal'02. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut s’opposer à la publication d’informations la concernant, en obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression de ces informations en s’adressant à Instal'02 via la page 'Contact'

L'établissement de liens hypertextes vers le site Instal'02 et la syndication de contenu vers le site peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention "Sources site internet Instal'02" ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La syndication du contenu des flux RSS des sites sur un autre site ou blog est soumise aux mêmes conditions.

Instal'02 ne pourra en aucun cas être tenus pour responsables de la mise à disposition des sites partenaires qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site http://www.instal02.fr et ne pourront supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

L’outil statistique de mesure de la fréquentation du site est, de manière générale, basé sur la seule analyse des 'logs' de connexions sur les serveurs. Toutefois, certaines pages peuvent contenir un marqueur témoin "cookie".

Vous pouvez bien entendu accéder au site Instal'02 en refusant ces marqueurs via le paramétrage de votre navigateur, votre confort de navigation pourrait cependant en être affecté.

L'internaute utilise le site Instal'02 à ses seuls risques. Instal'02 ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment des préjudices matériels, pertes de données ou de programmes, préjudices financiers, résultant de l'accès ou de l'utilisation au site Instal'02 ou de tous sites qui lui sont liés.

Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Toutes les informations données sur le site Instal'02 ne sont données qu'à titre indicatif.

Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D'autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif. En cas de litige, seul le tribunal de grande instance de Reims est compétent.

Le site est mis à jour régulièrement par Instal'02. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'internaute qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.